VD_OMNI CR.2014.0012 vom 30. Juli 2015 - VD Tribunal cantonal (2015)
X.________ /Service des automobiles et de la navigation | Carambolage impliquant plusieurs dizaines de véhicules survenu sur l'A9 en mars 2013. Le recourant est entré en collision avec la voiture qui le précédait. L'absence de preuve matérielle de la culpabilité du recourant (aveux, mesure des distances de sécurité, photos radar utilisables, etc.) et les 2 témoins entendus laissent naître un doute certain sur la culpabilité effective du recourant pour avoir circulé à une vitesse inadaptée aux conditions atmosphériques. Le doute doit profiter au recourant. Il convient donc de s'écarter de l'ordonnance pénale. La question de savoir s'il s'imposait que le recourant soit averti explicitement et en temps utile des conséquences qu'une ordonnance pénale non contestée entraînerait dans la procédure administrative, peut rester ouverte vu que les conditions posées par la jurisprudence du TF pour s'écarter du jugement pénal sont remplies en l'espèce. Recours admis.