VD_OMNI CR.2013.0109 vom 19. Februar 2014 - VD Tribunal cantonal (2014)
X.________/Service des automobiles et de la navigation | Retrait du permis de conduire pour une durée d'un mois prononcé à l'encontre d'un conducteur n'ayant pas observé la signalisation lumineuse (feu rouge) au passage à niveau dans un giratoire et étant entré en collision avec un tramway prioritaire. Selon la jurisprudence, le respect des signaux lumineux constitue une règle cardinale de la sécurité routière dont l'inobservation entraîne un risque sérieux d'accident puisque les autres usagers de la route accordent légitimement leur confiance à cette signalisation (consid. 3b). C'est à juste titre que le SAN a qualifié de grave la mise en danger créée par le comportement du recourant, étant notoire que le fait de percuter un véhicule représente un risque élevé de blessures pour les personnes impliquées (consid. 3c). S'agissant de la faute imputable au recourant, qui n'avait pas été en mesure d'apprécier correctement la phase de la signalisation lumineuse en raison du reflet du soleil sur cette installation, on peut admettre, en retenant l'appréciation de la situation la plus favorable à l'intéressé, que le comportement de ce dernier ne relève pas d'une négligence grossière. Toutefois, le recourant n'en a pas moins manqué de la prudence et de l'attention exigées par les circonstances. La question de savoir si sa faute doit être considérée comme légère ou moyennement grave peut cependant rester ouverte, étant donné la mise en danger grave créée (consid. 3d). Confirmation du retrait du permis de conduire prononcé.