VD_OMNI CR.2013.0072 vom 8. Oktober 2013 - VD Tribunal cantonal (2013)
X.________/Service des automobiles et de la navigation | Recours contre une décision prononçant le retrait de sécurité du permis de conduire de l'intéressé pour un motif alcoologique. Quoi qu'en dise l'autorité intimée, l'expertise mise en oeuvre auprès de l'UMPT (à la suite d'un arrêt de la CDAP annulant une précédente décision et renvoyant le dossier au SAN pour complément d'instruction; cf. arrêt CR.2012.0047 du 27 septembre 2012) n'a pas conclu à une inaptitude pour des motifs psychologiques, mais bien plutôt en raison de l'existence de conséquences dommageables d'une consommation d'alcool réputée incontrôlée - soit, implicitement, d'une forme de dépendance. Cela étant, le tribunal ne peut adhérer aux conclusions des experts, lesquelles ne reposent en définitive que sur la consommation d'alcool excessive par le recourant durant certaines périodes sans mise en évidence d'indices objectifs et sérieux dans le sens d'un manque de contrôle ou d'une altération des facultés propres à engendrer une menace pour la circulation routière. Au surplus, l'intéressé a produit en cours de procédure des analyses de son taux de CDT laissant apparaître des résultats dans les normes pour une période de six mois consécutifs, à raison d'une analyse par mois, ce qui correspond à l'une des conditions mises à la restitution de son droit de conduire dans la décision attaquée. Recours admis, avec pour suite la restitution immédiate du permis de conduire en faveur du recourant.