VD_OMNI AC.2025.0170 vom 21. August 2025 - VD Tribunal cantonal (2025)
A.________ à F.________/Municipalité d'Orzens, G.________, H.________ | Admission du recours dirigé contre la décision de levée des oppositions à un projet de construction d’une villa individuelle. C’est à juste titre que les recourants se plaignent d’un défaut de motivation de la décision entreprise. Malgré les différents moyens soulevés dans la procédure d’opposition, la décision entreprise ne comporte aucune motivation et aucune référence à un article de loi. Certes, le permis de construire finalement délivré après le dépôt du recours contient quelques conditions qui pourraient répondre à certaines des critiques formulées par les opposants, mais tous les points contestés n’ont pas été traités. La décision attaquée doit ainsi être annulée. Il convient également d’annuler le permis de construire délivré après le dépôt du recours. Frais et dépens mis à charge de la commune.