VD_OMNI AC.2024.0366 vom 26. August 2025 - VD Tribunal cantonal (2025)
A.________, B.________/Municipalité de Denges, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________ | Recours contre un projet de construction d'une villa familiale. Le chemin d'accès en bordure de la parcelle des recourants desservant une villa et 2 places de parc n'entraîne pas de nuisances excessives constituant un préjudice pour eux(c.4). Confirmation de l'interprétation de la municipalité selon laquelle l'article de son règlement limitant la surface des petites dépendances ne s'applique qu'aux dépendances hors terre et non aux voies d'accès(c.5). L'emplacement du chemin d'accès résulte d'un examen de toutes les options réalisables pratiquement et juridiquement; l'abattage des quatre arbres situés sur son tracé, d'essence ornementale non indigène, de dimensions réduites et plantés dans un espace confiné, peut être confirmé(c.6). Il n'y a pas lieu de remettre en cause la décision autorisant le fractionnement du bien-fonds à l'origine de la création de la parcelle où se situe le projet litigieux(c.7). Rejet du recours. Recours au TF pendant (1C_524/2025).