VD_OMNI AC.2024.0116 vom 24. Juli 2025 - VD Tribunal cantonal (2025)
A._________, B.________/Municipalité de Belmont-sur-Yverdon, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, Direction générale de la mobilité et des routes DGMR, C.________ | Recours d'opposants contre l'octroi du permis de construire un bâtiment de 8 appartements avec parking souterrain. La route communale menant à la parcelle est apte à absorber le trafic supplémentaire induit par le projet. Toutefois, la constructrice n'a pas établi que les conditions de visibilité étaient respectées au sortir de la rampe du garage souterrain, des places de parc réduisant l'angle de vue. Peu importe que le nouveau plan, produit en cours de procédure, prévoie le déplacement desdites places; en effet, cette modification impliquerait également le déplacement d'un candélabre situé sur le domaine public, soumis à autorisation et enquête publique (c. 2). Le projet ne respecte pas la disposition communale selon laquelle "l'orientation des faîtes doit être semblable à celle du plus grand nombre de toits voisins", dès lors que le bâtiment comporte deux faîtes perpendiculaires similaires et que la toiture coiffe quatre façades pignons, ce qui ne donne pas d'orientation principale nette au bâtiment (c. 4a). Enfin, il n'est pas établi que la largeur hors tout des châssis rampants respecte le maximum de 1 m imposé par le règlement (c. 4b). Recours admis.