VD_OMNI AC.2024.0047 vom 22. Januar 2025 - VD Tribunal cantonal (2025)
A.________/Municipalité d'Echandens, Direction générale de l'environnement (DGE), ECA | Par décision du 20 juin 2023, la municipalité a sommé la recourante de mettre en conformité différents points qu'elle estimait non-conformes au permis de construire et non-régularisables. Par décision du 18 janvier 2024, la municipalité a repris la liste de points du 20 juin 2023 en mentionnant ce qui avait été exécuté, ce qui n'avait été que très partiellement exécuté et ce qui n'avait pas été exécuté. Elle a ordonné l'exécution par substitution des travaux non exécutés et partiellement exécutés. La recourante recourt contre cette dernière décision. Toutefois, elle ne saurait remettre en question à ce stade, la proportionnalité des mesures exigées par la municipalité dès lors que la décision du 20 juin 2023 ordonnant la mise en conformité (décision de base) est entrée en force. Par ailleurs, la recourante ne démontre pas qu'elle a exécuté la décision de base avant l'ordre d'exécution par substitution. Enfin, la municipalité ne fera pas exécuter par des tiers des travaux sur des points qui ont entre-temps corrigés par la recourante. Rejet du recours