VD_OMNI AC.2024.0041 vom 14. August 2025 - VD Tribunal cantonal (2025)
A.________/Municipalité de Daillens, B.________, C.________, Direction générale de l'environnement (DGE) | Recours du voisin opposant contre une décision levant son opposition et délivrant le permis de construire pour un SPA chauffé par PAC et la pose d'une PAC pour la piscine existante. Les griefs portent exclusivement sur l'autorisation d'installer les deux pompes à chaleur. Le niveau sonore cumulé des deux pompes à chaleur air/eau, calculé à une distance de 10 mètres, est nettement inférieur aux valeurs de planification de jour pour la zone concernée, étant précisé que l'utilisation des pompes à chaleur a été limitée aux heures de la journée par la DGE et que la terrasse et la maison du recourant sont situées à 15, respectivement 18 mètres des installations litigieuses. Le principe de prévention est respecté (consid. 5). Griefs relatifs à la loi vaudoise sur l'énergie et son règlement rejetés. L'art. 56 RLVLEne est clair et ne nécessite pas d'interprétation. L'alinéa 4 de cette disposition autorise expressément l'utilisation de pompes à chaleurs à la condition que les bassins soient pourvus d'une couverture contre les déperditions thermiques. Cet alinéa ne fixe pas d'autres exigences, en particulier il n’exige pas que l'électricité utilisée par les pompes à chaleur provienne exclusivement d'énergies renouvelables à 100% (consid. 6). L'appréciation de la municipalité qui estime que les pompes à chaleur peuvent prendre place dans les espaces inconstructibles peut être confirmée au vu des circonstances d'espèce. Rejet du recours.