VD_OMNI AC.2023.0191 vom 25. Januar 2024 - VD Tribunal cantonal (2024)
A.________, B.________/Municipalité d'Echichens, C.________, D.________ | Le surdimensionnement de la zone à bâtir communale et le léger dépassement de l'horizon de planification de 15 ans du PGA ne constituent pas un changement sensible des circonstances justifiant un contrôle incident de la planification, ce au vu des caractéristiques de la parcelle (c. 2). La construction de deux fois deux villas mitoyennes cossues avec toit à deux pans, croupes et volets, de facture traditionnelle, ne contrevient pas à la clause d'esthétique dans un quartier de villas aux proportions et implantations multiples. Le projet étant clairement documenté, la pose de gabarits n'est pas nécessaire (c. 3). A défaut de renvoi contraignant aux normes VSS dans le règlement communal, ces normes ne trouvent pas directement application. La municipalité a fait une correcte appréciation de la situation de la parcelle pour fixer le nombre de places de parc à aménager (c.4). Confirmation de l'application analogique aux bâtiments sis sur une même parcelle de la règle permettant une réduction de la distance entre bâtiment et limite de parcelle en cas de limite oblique (c. 5). Au vu des contraintes du projet, l'abattage de deux arbres protégés et leur compensation par deux spécimens de qualité équivalente, ainsi que la conservation par son déplacement d'un troisième arbre est conforme aux dispositions sur la protection du patrimoine arboré (c. 6). Des locaux entièrement en sous-sol et bénéficiant pour toute ouverture de sauts-de-loup aux dimensions inférieures aux prescriptions légales n'entrent pas dans le calcul des niveaux habitables (c. 7). Recours rejeté.