VD_OMNI AC.2023.0120 vom 15. Januar 2024 - VD Tribunal cantonal (2024)
A.________/Municipalité de BLONAY-SAINT-LÉGIER | Confirmation de la décision de la municipalité constatant la péremption du permis de construire délivré à la recourante. Sous l'angle objectif, à la date de péremption du permis, seules des démarches préparatoires ont été effectuées (annonce de début des travaux et implantation du projet), la question des accès au chantier ayant à peine été abordée. Ces démarches ne constituent pas un véritable commencement des travaux. L'intervention de l'inspecteur des forêts, postérieure à l'échéance et portant sur la question des accès, n'a pas pu avoir pour effet d'interrompre des travaux déjà entamés dans les temps. Sous l'angle subjectif, la recourante ne démontre pas avoir eu la volonté sérieuse de commencer les travaux: seuls des travaux préparatoires et discussions avec certaines entreprises ont été entrepris, sans qu'aucun engagement suffisant, contractuel ou organisationnel, n'ait été conclu, l'architecte n'étant même pas en possession du permis de construire à moins de dix jours de l'échéance. La seule existence de plans d'exécution établis avant la date de péremption, et qui n'ont pas été remis à la municipalité, ne suffit pas à démontrer le contraire, la preuve d'une volonté subjective étant interprétée avec sévérité. Recours rejeté.