VD_OMNI AC.2023.0046 vom 4. Juli 2025 - VD Tribunal cantonal (2025)
A.________/Municipalité d'Epalinges, B.________ | Recours d'un voisin contre le permis d'agrandir une villa. Dossier joint avec AC.2023.0293. Enquête complémentaire. Les modifications légères (à considérer comme un acquiescement très partiel de la part de la constructrice) ne justifiaient pas une enquête publique (c.2). Le projet porte sur deux corps de bâtiments - autorisés par le règlement - et non deux bâtiments séparés (c.4). Qualification des différents niveaux, qui sont réglementaires (c.5). Rejet du grief relatif à la longueur excessive. L'abri de jardin doit être qualifié de construction souterraine, selon la pratique de la commune, qui dispose d'une grande marge d'appréciation (c.7). COS réglementaire, compte tenu de la piscine (c.8). Le nouveau toit respecte la distance aux limites (c.9), de même que la piscine (c.10). L'escalier extérieur peut empiéter sur la limite des constructions, de même que le couvert à voitures (c.11). Nombre de places de stationnement conforme aux normes VSS et au règlement (c.14). Admission très partielle du recours (c.15 en lien avec c.2). Par arrêt du 4 juillet 2025 (dans la cause 1C_658/2024), le Tribunal fédéral a rejeté dans la mesure de sa recevabilité le recours déposé contre cet arrêt.