VD_OMNI AC.2023.0014 vom 8. Juli 2024 - VD Tribunal cantonal (2024)
A.________, B.________/Municipalité de St-Sulpice, STIFSTUNG HELVETIA NOSTRA, C.________, D.________, Pro Natura Vaud | Confirmation du refus d'abattage d'un cèdre. Le sujet a souffert d'une sérieuse fragilisation (intervenue exclusivement du fait des recourants, en raison des coupes illicites, des creuses et du passage des machines de chantier), mais s'en est remis depuis, au point que son état sanitaire ne présente plus de risque de rupture qui serait suffisamment élevé pour justifier son abattage (c. 6). La présence d'un poteau électrique s'élevant dans sa couronne ne justifie pas davantage son abattage: à supposer qu'une modification de la situation soit nécessaire, ce qui n'est pas établi, ce serait avant tout le déplacement du poteau ou l'enterrement des câbles qui devrait être envisagé, non pas l'abattage de l'arbre (c. 7). Enfin, les recourants se prévalent en vain de l'obstruction de leurs canalisations: celle-ci provient avant tout de déchets végétaux étrangers au cèdre (c. 8). Recours rejeté et émolument fixé à un montant largement supérieur à celui de l'avance de frais compte tenu de l'ampleur de l'instruction (c. 10).