VD_OMNI AC.2022.0300 vom 17. Oktober 2023 - VD Tribunal cantonal (2023)
A.________ à E.________ /Municipalité de Pully, F.________ | Recours de voisins contre le permis de construire 2 villas de 3 logements chacune avec 3 garages pour 6 véhicules et 3 places de parc extérieures. Suite à l'arrêt AC.2020.0165 annulant ce permis, la constructrice a présenté un projet modifié qui a abouti à l'octroi d'un permis de construire complémentaire, contre lequel recourent les mêmes voisins. La constructrice pouvait se limiter à une enquête complémentaireLes, les modifications restant de peu d'importance par rapport au projet initial (c. 2). Les nouveaux plans permettent de se faire une idée précise des caractéristiques de la rampe d'accès, qui n'occasionnera pas pour le voisinage de nuisances sonores ou visuelles significatives (c. 4). S'agissant de la détermination du terrain naturel, rejet (une nouvelle fois) de la thèse des recourants consistant à prendre parmi les points de référence un point situé sous le radier du bâtiment existant (c. 5). La disposition du règlement communal régissant les mouvements de terre ne s'applique pas à ceux induits par la réalisation de la rampe d'accès (c. 6). Des tests de giration démontrent la praticabilité de la rampe et de toutes les places de parc, ainsi que la possibilité de sortir de ces dernières en marche avant sur la voie publique. En outre, la visibilité à la sortie de la rampe ne pose pas de problèmes de sécurité particuliers (c. 7). Rejet des griefs relatifs à l'abattage de 7 arbres, qui ne revêtent pas de caractéristiques particulières et dont le maintien empêcherait une utilisation rationnelle de la parcelle (c. 8). Pas d'effet anticipé positif quant à d'éventuelles modifications législatives (c. 9). Recours rejeté. Recours au TF rejeté par arrêt 1C_622/2023 du 6 janvier 2025.