VD_OMNI AC.2021.0285 vom 7. Juni 2023 - VD Tribunal cantonal (2023)
A.________ à L.________ /Municipalité de Lausanne, M.________ à Q.________, Direction générale de l'environnement DGE-DIRNA | Recours contre le permis de construire trois immeubles d'habitation à Lausanne, au sud d'une importante parcelle qui supporte, dans sa partie supérieure, une maison de maître et un vaste parc d'agrément. Pas d'indices suffisants justifiant d'examiner s'il existe un biotope digne de protection en lien avec la présence d'une colonie de chauves-souris. Permis de construire néanmoins complété pour y intégrer les engagements pris par la constructrice de suivre les recommandations de la DGE-BIODIV visant à préserver la faune (consid. 2 et 3). Ni l'ancienneté du plan de quartier sur lequel se fonde le projet, ni la protection offerte par les inventaires ISOS et ICOMOS ne justifient un contrôle incident de la planification (consid. 4). Les constructions s'inscrivent dans le bâti existant. Elles ont un impact visuel restreint par rapport à la maison de maître située plus en amont et ne portent pas atteinte à l'ISOS. Elles s'accompagnent d'un concept paysager proposant des compensations de qualité, compatibles avec le recensement ICOMOS (consid. 5). Admissibilité de l'autorisation d'abattre des arbres, (consid. 6), du dimensionnement des places de parc (consid. 8), de l'accès au projet, qui est suffisant (consid. 7) et peut prendre place dans la zone de verdure instaurée par le plan de quartier (consid. 9), ainsi que des balcons (consid. 11). Le dernier niveau habitable correspond pour l'essentiel à la notion de toiture à la Mansart, sous réserve de la dalle horizontale au niveau du membron, qui recouvre les balcons. Cette dalle modifie de manière importante l'aspect visuel de la toiture, qui n'est plus perçue dans sa verticalité. Permis de construire annulé en ce qui concerne la dalle horizontale (consid. 10). Recours partiellement admis et décision réformée dans le sens des considérants. Recours au TF rejeté dans la mesure de sa recevabilité (1C_349