VD_OMNI AC.2021.0264 vom 7. August 2023 - VD Tribunal cantonal (2023)
A.________ à Z.________, AA.________ à AH.________ c/ Municipalité de Pully, AI.________ et AJ.________ | Autorisation de construire, après démolition d'une villa, quatre bâtiments d'habitation de six logements chacun, deux garages souterrains totalisant 32 places de parc, et quatre places visiteurs extérieures. Le nombre de niveaux maximum est respecté. L'appréciation de la municipalité de considérer non habitables les locaux situés aux rez inférieurs des bâtiments A, C et D et pouvant donc être pris en compte comme des sous-sols ne comptant pas comme un niveau, n'est pas critiquable. Le rez inférieur du bâtiment B comporte un appartement dès lors que le terrain est en forte pente; le calcul de la pente (supérieure à 14%), qui a été effectué en se plaçant perpendiculairement à la pente, est correct (consid. 13). Les places de jeux sont conformes au règlement. L'installation de l'une d'elles en partie dans les espaces règlementaires ne sera pas contraire aux normes de protection contre le bruit dès lors qu'elle sera à plus de 15 mètres du bâtiment des voisins les plus proches (consid. 14). Rejet des griefs relatifs au non-respect des distances aux limites et entre bâtiments par les balcons (de 2,5 m de profondeur) (consid. 8), à l'esthétique (consid. 15), au nombre trop élevé de places de parc (consid. 16), à la non-conformité des escaliers des bâtiments aux normes de protection incendie (consid. 17), à la réalisation d'un écopoint (consid. 18) et à l'abattage de onze arbres protégés (consid. 19). Recours rejeté. Recours au TF admis (1C_437/2023 du 30 septembre 2024).