VD_OMNI AC.2021.0177 vom 6. September 2021 - VD Tribunal cantonal (2021)
A.________, B.________/Municipalité de Cuarny | Décision de la municipalité ordonnant aux recourants de stopper les travaux actuellement entrepris à l'intérieur d'un bâtiment. Les recourants n'ont pas obtenu d'autorisation valable pour l'exécution de ces travaux, l'annonce générale, qui ne détaille pas les travaux à entreprendre, effectuée par courriel auprès du syndic et la réponse - toujours par courriel - de celui-ci étant insuffisantes à cet égard (consid. 2). Au vu de l'absence d'autorisation, la municipalité devait ordonner la suspension des travaux. En outre, on ne peut évaluer - les travaux n'étant pas précisément décrits - si ceux-ci pourraient être autorisés voire régularisés. Les recourants ne font pas état d'un préjudice irréparable en cas d'arrêt des travaux. La décision est donc justifiée (consid. 3). Recours rejeté.