VD_OMNI AC.2021.0170 vom 11. Oktober 2022 - VD Tribunal cantonal (2022)
A.________, B.________/Municipalité de Bussigny, C.________, D.________, Direction générale de l'environnement (DGE) | Décision municipale régularisant une piscine et la terrasse qui l'entoure ainsi qu'une pompe à chaleur extérieure (PAC). Recours de voisins. La piscine, d'une surface de 19,25 m2, doit être considérée comme une dépendance, de même que la terrasse qui l'entoure et sert à son accès et à son utilisation. Le fait qu'elles dépassent très légèrement du périmètre d'implantation n'est pas de nature à créer un préjudice particulier aux recourants (consid. 3). La PAC doit également être assimilée à une dépendance. De par son emplacement et certaines mesures prises pour en limiter le bruit, elle respecte le principe de prévention. Tout ordre de déplacement serait manifestement disproportionné au regard des coûts induits (consid. 4). Recours rejeté.