VD_OMNI AC.2021.0135 vom 20. Januar 2022 - VD Tribunal cantonal (2022)
A.________/Municipalité de St-Légier-La Chiésaz, B.________ | Recours formés par un propriétaire contre 2 projets prévus sur 2 parcelles (appartenant l'une à un propriétaire privé, l'autre à la commune) et portant sur la construction d'une part de 2 immeubles d'habitation avec 16 logements et un garage souterrain de 16 places, d'autre part d'un ascenseur et d'une galerie souterraine, avec agrandissement d'un parking existant (+ 4 places). La qualité pour recourir du recourant doit être déniée, l'intéressé ne démontrant pas que les projets litigieux, distants de 150 m environ à vol d'oiseau de sa parcelle et sur lesquels il n'a aucune vue directe, seraient malgré cette distance de nature à lui occasionner des nuisances significatives le touchant dans une mesure et une intensité plus grande que les autres riverains et propriétaires du secteur. En particulier, l'accroissement de trafic modéré induit par les projets sur deux voies de circulation empruntées par le recourant n'aura pas d'impact sensible sur la situation existante (c. 3). Les griefs relatifs à l'interdiction de postuler des mandataires, aux distances aux limites, à la configuration de la toiture, au nombre de places de parc, à l'accès et à l'esthétique auraient de toute manière dû être rejetés au fond. Les conditions posées par la jurisprudence pour un contrôle incident du plan ne seraient en outre pas réunies (c. 1 et 4). Recours irrecevables. Recours au TF rejeté (1C_130/2022 du 1er mai 2023).