VD_OMNI AC.2021.0046 vom 24. November 2022 - VD Tribunal cantonal (2022)
A.________, B.________, C.________/Municipalité de Lausanne, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, D.________ | Recours d'opposants contre la décision autorisant la construction de deux immeubles, en bordure d'une rue bruyante. Un premier projet avait fait l'objet d'une enquête principale, qui avait abouti à l'octroi d'un permis, annulé par le TF. Les parties se sont ainsi retrouvées dans la situation qui prévalait à l'issue de l'enquête publique, mais avant l'octroi du permis. Au vu des caractéristiques des modifications prévues par le présent projet, à savoir le remplacement des fenêtres donnant sur la rue par des vitrages fixes, la municipalité pouvait renoncer à une nouvelle enquête publique (c. 3). Les vitrages fixes projetés, dépourvus de mécanisme d'ouverture (cadre et battants), ne sont pas des fenêtres mais des éléments de façades transparents, exclus de l'examen du respect des VLI (sous réserve de la vérification de leur insonorisation). Les fenêtres - proprement dites et dénuées d'élément d'isolation acoustique - dont disposent les pièces en cause sur les autres façades, respectent les VLI. Les normes OPB sont ainsi observées (encore une fois sous réserve de la vérification de l'insonorisation des vitrages fixes), sans qu'un assentiment ne soit nécessaire (c. 5). Toutefois, la taille de ces fenêtres ouvrantes ne permet pas d'assurer une aération suffisante au regard des dimensions de la superficie de plancher, les armoires murales devant être prises en compte dans le calcul de cette superficie (c. 6). Recours admis et décision attaquée annulée.