VD_OMNI AC.2020.0165 vom 30. Juni 2021 - VD Tribunal cantonal (2021)
A.________, B.________, C.________, D.________, E.________/Municipalité de Pully, Direction générale de l'environnement (DGE), F.________, G.________, H.________, I.________ | Recours de voisins contre le permis de construire 2 villas de 3 logements chacune avec 3 garages pour 6 véhicules et 3 places de parc extérieures. Rejet des griefs relatifs à d'éventuels risques d'instabilité du terrain (c. 3), à la conformité du projet à l'affectation de la zone villas, à l'esthétique et à l'intégration des bâtiments (c. 4), à la hauteur du projet (superstructures en toiture; c. 5), au nombre de niveaux (c. 6), à l'accès (c. 7) et à la détermination du terrain naturel (c. 10). L'escalier extérieur d'accès à un logement sis au rez inférieur, tout comme les garages (l'un souterrain, l'autre en surface) n'ont pas à être pris en compte dans le calcul des distances aux limites (c. 8b/bb et 8c/bb). Constat que les plans sont difficilement compréhensibles voire lacunaires s'agissant de la rampe d'accès et ne permettent pas de se faire une idée suffisante de l'importance et de la nature des travaux et de procéder à l'examen de leur conformité au droit, notamment concernant leur impact sur la propriété voisine (art. 39 al. 4 RLATC), ce qui conduit à l'admission du recours sur ce point (c. 8c/dd). De sérieux doutes existent en outre sur la praticabilité - non démontrée par une expertise de giration à l'aide d'un logiciel spécialisé - des 3 places de parc extérieures et de celles desservies par la rampe d'accès, de sorte que le recours doit également être admis pour ce motif (c. 9). Si les mouvements de terre prévus ne sont pas excessifs, les plans ne permettent pas de s'assurer que la pente des talus présentera une déclivité maximale de 60%, motif qui conduit aussi à l'admission du recours (c. 11). Enfin, le dossier ne permet pas d'identifier clairement les arbres protégés qui seront abattus, ce qui constitue un motif supplémentaire d'annulation du permis de construire (c. 12). Recours