VD_OMNI AC.2020.0163 vom 18. November 2021 - VD Tribunal cantonal (2021)
A.________, B.________/Municipalité de Bourg-en-Lavaux, Association Sauver Lavaux | Recours contre le refus d'octroi d'une autorisation de construire un bassin de nage, de couleur gris naturel, d'une dimension de 2,50 m x 12 m (30 m2), en zone du village à Epesses (Lavaux). En l'occurrence, le projet est conforme à la zone (consid. 5). Il respecte par ailleurs les règles communales de police des constructions. En particulier, le bassin projeté peut être considéré comme une dépendance de peu d'importance (au sens de l'art. 39 RLATC) et ne pose pas de problème d'intégration dans le site. De par sa forme, son implantation, sa couleur et les éléments sis en limite de parcelle, ledit bassin ne devrait pas être visible depuis le domaine public et ne perturbera manifestement pas la silhouette du village, ni sa typicité, ni la transition entre bâtiments et vignoble, ni l'aspect du jardin concerné (consid. 6-8). Partant, l'autorité intimée a abusé de son pouvoir d'appréciation en refusant de délivrer l'autorisation sollicitée. Recours admis.