VD_OMNI AC.2020.0106 vom 9. April 2021 - VD Tribunal cantonal (2021)
A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________/Municipalité d'Echallens, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV | Admission très partielle du recours dirigé par des voisins contre l'autorisation de regrouper, à l'est de la Place de la Gare d'Echallens, des jeux pour enfants ainsi qu'un terrain de pétanque et d'y ajouter des appareils de fitness urbain. Les nuisances sonores redoutées sont les bruits liés aux enfants qui joueront sur la place, d'une part, et ceux liés aux jeunes et adultes qui utiliseront les infrastructures de fitness urbain, d'autre part. En s'engageant à afficher des panneaux sur le site, interdisant l'utilisation de la place et celle d'appareils diffusant de la musique entre 22h et 7h conformément au règlement de police communal, la municipalité intimée s'est engagée à prendre les mesures qu'on pouvait exiger d'elle pour limiter préventivement ces nuisances. Le permis de construire nécessite toutefois d'être complété dans le sens préconisé par l'autorité intimée en termes de fixation d'un horaire d'exploitation. Quant aux bruits dont se plaignent le plus les voisins, soit des débordements provoqués durant la soirée et la nuit par des jeunes qui diffusent de la musique rap, ce genre d'inconvénients relève de l'application du règlement communal de police et non pas du droit fédéral de la protection de l'environnement (consid. 2e). Pas de violation du principe de coordination (consid. 3b). Conformité du projet à l'affectation de la zone de verdure dans laquelle il est prévu (consid. 4b). Abattage d'un érable justifié par la réalisation d'un aménagement d'intérêt public (consid. 5b).