VD_OMNI AC.2019.0277 vom 25. November 2021 - VD Tribunal cantonal (2021)
A.________/Municipalité d'Essertines-sur-Rolle, Direction générale du territoire et du logement, Direction générale de l'environnement (DGE), B.________, C.________ | Recours de la voisine d'un centre équestre sis hors zone à bâtir, formé contre l'autorisation de construire, respectivement la régularisation, de divers ouvrages (tapis alvéolaires, boxes, clôtures, portails, cheminements). Les ouvrages contestés ne formant pas une seule construction, mais des éléments séparés et indépendants, la qualité pour recourir doit être examinée de manière distincte pour chacun d'entre eux (c. 2). Dans une large majorité, les griefs relèvent de l'action populaire et sont irrecevables. Pour le surplus, la création de trois boxes supplémentaires dans l'écurie/stabulation libre déjà existante doit être admise, y compris sous l'angle de la protection contre le bruit et de la protection de l'air (c. 7b). Il en va de même de la création d'abris (c. 9) et de la régularisation du cheminement, bordé par des clôtures, longeant la limite de la parcelle de la recourante. Un tel chemin, qui permet aux chevaux de relier l'écurie aux pâturages, ne relève pas de l'activité équestre, mais agricole. Il est dès lors conforme à la destination de la zone agricole protégée. Il est de surcroît nécessaire et conforme au résultat de la pesée des intérêts (c. 10). Dispositif statuant sur chaque ouvrage selon un ch. distinct. Recours au TF rejeté dans la mesure où il est recevable (1C_18/2022 du 9 mai 2023).