VD_OMNI AC.2019.0197 vom 5. Juni 2020 - VD Tribunal cantonal (2020)
A.________/Direction générale du territoire et du logement, Municipalité de Forel (Lavaux) | Ordre de remise en état du SDT concernant un poulailler érigé en zone agricole vers 1940, en bois, dont une partie a été reconstruite en briques en 1981 ou 1984 et dont l'autre partie a été reconstruite en bois en 2007-2008 et munie d'un couvert et d'une terrasse formée d'une dalle brute. Confirmation que le changement de matériau, ainsi que la réalisation du couvert et de la terrasse ont porté atteinte à l'identité du bâtiment et à ses abords. Quant à la partie en bois, en ruine lorsqu'elle a été rénovée, elle ne saurait bénéficier de la garantie de la situation acquise de l'art. 24c LAT (consid. 3). Constat que la démolition de la partie en briques ne peut être exigée vu le délai de péremption de 30 ans aujourd'hui atteint; recours partiellement admis sur ce point (consid. 4b). L'ordre de remise en état respecte en outre le principe de proportionnalité (consid. 4c).