VD_OMNI AC.2019.0195 vom 19. Juli 2021 - VD Tribunal cantonal (2021)
A.________, B.________, C.________, D.________, E.________/Département du territoire et de l’environnement (DTE), Conseil communal d'Epalinges, F.________ | Recours contre les décisions du Conseil communal adoptant un plan de quartier (PQ) et celle du DTE l'approuvant préalablement. Colloquées dans la "zone de plans spéciaux" par le PGA de 2005, il résulte des critères applicables aux zones à occuper par plan de quartier que les parcelles litigieuses étaient d'ores et déjà constructibles. On n'est ainsi pas en présence d'un nouveau classement en zone à bâtir (consid. 3). S'il s'écarte certes du RPGA sur certains points, le RPQ n'en respecte pas moins les règles fondamentales. En outre, les divergences constatées vont dans le sens d'une densification de la zone, conformément aux principes de la LAT depuis 2014 (consid. 4). Le réseau routier pourra absorber l'augmentation du trafic induite par le PQ, conformément aux estimations et rapports élaborés dans la procédure de planification. Il n'y a pas lieu de préférer les estimations et rapports plus défavorables produits par les recourants (consid. 5). Il n'est pas à craindre, au stade de la planification, que les valeurs limites d'immission seront dépassées, ni que la pollution atmosphérique sera problématiques, étant rappelé que d'éventuelles mesures supplémentaires pourront, cas échéant, être imposées lors de la procédure d'autorisation de construire (consid. 6). Il ressort enfin du rapport 47 OAT et des diverses expertises que les dangers naturels redoutés par les recourants ne font pas obstacle à la construction de bâtiments conformément au PQ (consid. 7). Enfin, les conditions justifiant un contrôle préjudiciel du PGA ne sont pas réunies, la zone à bâtir communale incluse dans le périmètre compact d'agglomération n'étant en particulier pas surdimensionnée (consid. 8). Recours rejeté. Recours au TF rejeté par arrêt du 8 septembre 2023 (1C_546/2021).