VD_OMNI AC.2019.0099 vom 21. April 2020 - VD Tribunal cantonal (2020)
A.________, B.________/Municipalité de Bougy-Villars, C.________ | Recours de voisins contre l'autorisation de construire (après démolition d'une villa et d'un garage existants), une villa et 2 garages souterrains. Confirmation du procédé retenu par le géomètre pour reconstituer le profil du terrain avant que la parcelle ne soit bâtie, qui a consisté à tracer un trait rectiligne entre la limite Nord de celle-ci (n'ayant pas subi de modification) et le bord aval de la route située directement au Sud de la parcelle, sans tenir compte du décaissement occasionné par la réalisation de cette route; n'est à cet égard pas critiquable le fait d'avoir choisi un point de mesure se situant hors des limites du bien-fonds (c. 3). Rejet des griefs relatifs à la hauteur au faîte et au niveau de la dalle du rez-de-chaussée (c. 4), ainsi qu'aux mouvements de terre (c. 6). Le projet respecte la surface bâtie maximale, la surface du garage accolé à la villa – qui satisfait aux conditions du règlement communal pour être considéré comme souterrain et qui est conforme à l'art. 84 LATC – n'ayant pas à être comptabilisée dans le calcul du COS (c. 5). Le nombre de niveau est réglementaire, le sous-sol ne pouvant dans sa globalité être considéré comme habitable (c. 7). Recours rejeté.