VD_OMNI AC.2019.0089 vom 16. April 2020 - VD Tribunal cantonal (2020)
A.______, B.______, C.______, D.______, E.______, F._____, G.______, H.______, I.______, J.______, K.______, L.______, M.______, N.______, O.______, P.______, Q.______, R.______, S.______/Municipalité de Begnins, T.______, DGE-DIRNA | Recours de voisins contre l'autorisation de bâtir sur une parcelle dont le terrain présente une forte pente (après démolition d'un bâtiment d'habitation existant) 2 bâtiments à toit plat, l'un de 3 niveaux (le dernier en attique) abritant 3 logements, l'autre, composé de 2 villas mitoyennes, comprenant deux niveaux (le second en attique). Rejet des griefs relatifs à la législation sur la protection des eaux et aux problèmes liés à l'instabilité du terrain, vu les préavis favorables des autorités cantonales spécialisées (c. 3). Le nombre de niveaux autorisés sous la corniche est respecté, un niveau d'attique habitable pouvant, selon la pratique communale, remplacer des combles habitables s'il s'intègre dans le gabarit d'un toit à 2 pans respectant les dispositions réglementaires sur les toitures; tel est le cas ici à l'exception d'une partie correspond à une superstructure d'ascenseur qui peut être autorisée sur la base d'une disposition réglementaire (c. 7). La municipalité n'a pas abusé de la latitude de jugement dont elle dispose dans l'interprétation de son règlement en considérant que la hauteur à la corniche se mesure sur la seule façade aval, si bien que le projet est réglementaire sur ce point (c. 8). Les griefs liés à l'esthétique et à l'intégration des toits plats projetés doivent être rejetés, vu l'existence dans le voisinage direct de plusieurs bâtiments à toiture plate (c. 6). Il en va de même des griefs relatifs aux distances entre bâtiments et entre bâtiments et limites de propriété (c. 4), au nombre de logements (c. 5), aux ouvertures projetées dans l'attique (c. 7), aux mouvements de terre (c. 9), à l'abattage d'arbres (c. 10) et à l'absence d'une place de jeu (c. 11). Recours rejeté.