VD_OMNI AC.2018.0434 vom 10. Februar 2020 - VD Tribunal cantonal (2020)
A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________/Municipalité d'Arzier-Le Muids, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, L.________, M.________, N.________ | Recours contre l'autorisation de démolir une habitation et une ancienne forge pour la construction d'un immeuble de 10 logements et d'un parking de 22 places. - Grief relatif à l'esthétique du projet et à l'atteinte au patrimoine bâti, vu la destruction d'une ancienne forge recensée en note 4. Confirmation de l'appréciation de la Municipalité. Vu son emplacement en limite de zone village, laquelle est caractérisée par des immeubles de plus grand volume, le gabarit du projet ainsi que l'orientation du bâtiment à construire respecte la logique de la rue et du quartier. Rejet du grief. (consid. 3) - Rejet du grief relatif à la surface brute de plancher habitable au regard du Règlement communal (RCAT) et des directives de l'ancien "Institut für Orts, Regional, und Landesplanung" (norme ORL), à laquelle le RCAT renvoie: les locaux du rez inférieur (cave et réduit), les balcons et les galetas ne sont en l'occurrence pas habitables. Dépassement minime (2m2) de la limite du CUS pour le hall d'entrée ouvert, dont la question du caractère habitable peut rester ouverte. (consid. 4) - Les ouvertures en toitures contestées (qualifiables en l'occurrence de pignons secondaires et non de lucarnes) ne paraissent pas surdimensionnées et respectent le RCAT du point de vue de l'éclairage. (consid. 5) - La limite des constructions au sens de l'art. 36 LRou, qui prime la distance aux limites prévue par le RCAT en l'occurrence, est respectée. (consid. 6) - Protection contre le bruit. L'appréciation de la DGE selon laquelle les valeurs limites d'exposition au bruit routier sont respectées, peut être confirmée. (consid. 7) - Procédure d'instauration d'une zone réservée. Vu les circonstances, la densification d'une parcelle sise en zone de village