VD_OMNI AC.2018.0425 vom 19. Juni 2019 - VD Tribunal cantonal (2019)
A.________/Municipalité d'Ollon | Recours contre un ordre de remise en état. Le recourant a repeint en bleu vif les volets de son immeuble situé dans le village d'Ollon inscrit à l'ISOS, en dépit du refus de la municipalité d'autoriser ladite couleur. Rejet du recours, dès lors que l'autorité intimée n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que la couleur choisie ne s'intégrait pas à l'environnement bâti, n'était pas conforme à la réglementation communale relative à l'esthétique et ne s'apparentait pas aux couleurs recommandées par le SIPaL. La décision respecte le principe de la bonne foi et est en outre proportionnée, eu égard à l'intérêt public important en cause et à la modestie des travaux requis par rapport à l'ensemble des travaux réalisés. Enfin, le recourant ne peut se prévaloir d'une inégalité de traitement, dès lors que tout indique que la municipalité dispose de la ferme volonté de se montrer plus stricte qu'auparavant sur les questions d'esthétique et d'intégration des constructions.