VD_OMNI AC.2018.0324 vom 13. Juni 2019 - VD Tribunal cantonal (2019)
A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________, L.________, M.________, N.________, O.________, P.________, Q.________, R.________/Municipalité de Begnins, S.________, DGMR | Recours de voisins contre l'autorisation de bâtir, sur une parcelle dont le terrain présente une forte pente, 4 bâtiments à toit plat comprenant chacun 4 logements, l'un des bâtiments comportant en outre un attique. Conformément à la pratique communale (confirmée par la CDAP dans un arrêt AC.2016.0411), un niveau d'attique habitable peut remplacer des combles habitables s'il s'intègre dans le gabarit d'un toit à 2 pans respectant les dispositions réglementaires sur les toitures, ce qui est le cas ici. La municipalité n'a pas abusé de la latitude de jugement dans l'interprétation de son règlement en considérant que la hauteur à la corniche se mesure sur la seule façade aval (et non sur la façade amont, depuis le même point de référence inférieur qu'à l'aval, comme le soutiennent les recourants), si bien que la hauteur à la corniche est respectée pour les 4 bâtiments. Cette interprétation communale a été confirmée par le Tribunal fédéral dans un arrêt 1C_499/2017, 1C_500/2017 relatif à une autre affaire, la Haute cour ayant indiqué qu'elle était soutenable, voire préférable à la fixation d'un point de référence dont le règlement communal ne faisait pas mention et qu'elle répondait à des critères objectifs liés au maintien d'un dégagement, en particulier sur les terrains en pente. Les griefs liés au nombre de logements, à l'IUS, aux distances entre bâtiments et limites de propriété et entre bâtiments, ainsi qu'au balcon de l'un des bâtiments doivent être rejetés. Il en va de même du grief relatif à l'esthétique et à l'intégration, vu la présence alentour de bâtiments à toit plat au volume comparable à ceux envisagés. L'argument lié à une prétendue perte de valeur qu'aurait à subir la propriété de l'une des recouran