VD_OMNI AC.2018.0260 vom 6. Mai 2019 - VD Tribunal cantonal (2019)
A.________, B.________/Municipalité d'Arzier-Le Muids, C.________, E.________ | Recours de voisins contre l'autorisation de bâtir 3 villas, les 2 premières étant reliées par un bâtiment de 2 niveaux (avec au rez des garages), la 3ème étant partiellement accolée à la 2ème. Rappel des conditions posées par la jurisprudence pour admettre qu'un local est habitable. En dépit de leur désignation "grenier non habitable" sur les plans, les surfaces des combles des villas, ainsi que du second niveau de l'élément de liaison doivent en l'espèce être considérées comme utilisables à des fins d'habitation (locaux isolés en périphérique et aisément accessibles, respect des exigences en termes de hauteur et quant à l'éclairage - à tout le moins concernant les locaux situés dans l'élément de liaison -, dossier publicitaire pour la vente des villas proposant un nombre de pièces et des surfaces habitables plus importantes que celles indiquées dans le formulaire de permis de construire). Ces surfaces doivent être comptabilisées dans le calcul du CUS, ce qui conduit à un dépassement important de la SPBU maximale autorisée. Admission du recours sur ce point et annulation des décisions litigieuses. Les villas 1 et 2, respectivement les villas 2 et 3 pourraient a priori être considérées comme des constructions accolées pouvant bénéficier de l'exception aux règles de l'ordre non contigu; vu le sort du recours, questions laissées indécises, tout comme le point de savoir si l'autorité intimée n'aurait pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant le projet (façade de 40 m de long au total) comme admissible en termes d'intégration par rapport au bâti environnant. Les autres griefs soulevés (relatifs à une prétendue insuffisance de motivation de la décision attaquée, ainsi qu'au caractère lacunaire du dossier d'enquête) doivent être écartés.