VD_OMNI AC.2018.0070 vom 3. Dezember 2018 - VD Tribunal cantonal (2018)
A.________, B.________, C.________/Municipalité de Chavannes-près-Renens, D._______ | Projet de la constructrice visant à réaliser, dans une zone de faible densité, deux bâtiments non contigus, de trois logements chacun, et un parking attenant comprenant cinq places couvertes et trois places extérieures. Aux termes du réglement communal, seules sont constructibles les parcelles d'une surface minimale de 500 m2, à concurrence d'une seule construction principale par parcelle. Pour la municipalité, cette disposition réglementaire signifie que chaque bâtiment d’habitation nécessite au minimum 500 m2 de terrain. Cette interprétation, qui favorise une meilleure occupation du sol, n'est pas critiquable et ne trahit pas la volonté de l'autorité de planification. Par rapport à la situation actuelle, le projet induira un accroissement de trafic qui devrait équivaloir à cinq véhicules, soit dix mouvements par jour, et ceci sur un trajet d’environ 140 mètres; cet accroissement n’est pas significatif au point de condamner le projet dans son ensemble et ne remet pas en cause l'équipement de la parcelle. Le projet consistant à aménager les places de parc au sud-ouest de la parcelle présente l’avantage de conserver intact l’espace central entre les deux bâtiments projetés, puisque celui-ci est préservé de toute circulation de véhicules. Aucune raison d’ordre esthétique ne condamne ce projet. Faute d’assise dans la réglementation, le projet consistant, sur les façades en retrait du décrochement, à ouvrir l’étage de combles par une porte-fenêtre d’une surface de 5,5m2, ne pouvait cependant pas être autorisé, ni faire l’objet d’une dérogation. Admission du recours sur ce point uniquement.