VD_OMNI AC.2018.0031 vom 22. November 2018 - VD Tribunal cantonal (2018)
A.________ /Municipalité de Blonay, B.________ et C.________, Direction générale de l'environnement | Recours contre la délivrance du permis de construire, sur une parcelle en pente marquée, une villa de deux niveaux sous la corniche reposant sur un sous-sol semi-enterré dont le toit accueille à l'avant et sur les côtés de la villa une terrasse engazonnée ainsi qu'une piscine: - même si le permis de construire n'a pas été transmis à la recourante avec la levée de son opposition, son droit d'être entendue est respecté par la possibilité de se prononcer à son sujet durant la procédure de recours devant l'instance cantonale (consid. 2); - on ne saurait considérer que la parcelle, sise en zone constructible à l'intérieur du périmètre de centre de la commune, correctement dimensionné, se situerait dans une zone à bâtir surdimensionnée (consid. 3); - insuffisamment éclairé, le niveau de sous-sol, qui abrite les locaux techniques ainsi qu'une "cave" de 118m2, ne remplit pas les exigences légales en matière de salubrité et doit ainsi être considéré comme non habitable au sens du règlement communal; en outre, son volume se situe pour l'essentiel en dessous du niveau du sol (consid. 4); - la disposition communale relative aux garages enterrés est applicable par analogie aux autres constructions (semi-)enterrées implantées dans une très forte pente; bien que présentant un certain impact, le sous-sol peut ainsi s'inscrire dans les espaces réglementaires, avec la terrasse engazonnée et la piscine qu'il supporte (consid. 5); - la distance au domaine public est respectée, le sous-sol étant assimilé à une construction enterrée (consid. 6); - le COS est respecté (consid. 7); - les conditions à une dérogation permettant d'autoriser la construction de quatre places de stationnement non couvertes ainsi que d'un escalier avec monte-personnes dans la zone inconstructible de 10 m à la lisière forestière sont réunies (consid. 8); - pas de violation de la clause d'esthétique (consid. 9). R