VD_OMNI AC.2017.0448 vom 2. Dezember 2019 - VD Tribunal cantonal (2019)
A.________/Municipalité de Lausanne, B.________, C.________, D.________, E.________ | Recours d'un voisin contre l'autorisation de construire, sur une parcelle comprise dans le périmètre de l'ISOS (objectif de sauvegarde B), un bâtiment d'habitation de 2 unités comprenant 3 logements chacune, ainsi qu'un parking souterrain. En admettant que dans un terrain en forte pente comme ici, l'entier de la surface du 3ème niveau peut être déplacée dans la partie inférieure de la construction - alors que la disposition réglementaire relative au nombre de niveau prévoit que cette surface devrait être répartie entre la partie supérieure et un niveau inférieur -, la Municipalité n'a pas abusé de sa latitude de jugement dans l'interprétation de son règlement (c. 7). Les autres griefs soulevés relatifs à une prétendue violation du droit d'être entendu (refus du Service de l'urbanisme de transmettre au mandataire du recourant copie des plans de construction pour des motifs ayant trait au format de ceux-ci; c. 2), à la production d'un rapport géologique (c. 3), à l'absence d'enquête complémentaire (c. 4), à un prétendu caractère insuffisant des plans de construction (c. 5), tout comme ceux en lien avec le CUS (c. 6, avec rappel des conditions posées par la jurisprudence pour admettre qu'un local est habitable), la distance aux limites s'agissant de dépendances (c. 8), la dérogation accordée s'agissant des locaux souterrains quant à la distance aux limites à respecter (c. 9), la hauteur (c. 10), les places de stationnement (c. 11) et l'accès (c. 12) doivent également être rejetés. Il en va de même du grief relatif à l'esthétique et à l'intégration, vu la présence en aval du projet de bâtiments modernes de grandes dimensions sans intérêt particulier (c. 13). Recours rejeté.