VD_OMNI AC.2017.0331 vom 15. Juni 2018 - VD Tribunal cantonal (2018)
A.________, B.________/Municipalité de Chavannes-de-Bogis, C.________, D.________ | Confirmation de la décision municipale qui régularise les plans d'exécution d'une piscine implantée sur la parcelle de base, faisant l'objet d'un droit d'usage exclusif, d'une copropriété par étage. Les divergences par rapport aux plans d'enquête autorisés (émergence du sol, platelage périphérique) n'engendrent pas de préjudice significatif. L'intérêt des recourants à exiger la remise en état de l'installation selon les plans d'enquête bénéficiant de l'accord unanime des copropriétaires ne l'emporte pas, au terme d'une pesée d'intérêts, sur le maintien de l'installation. Renvoi toutefois du dossier à la municipalité pour qu'elle statue sur le bruit de l'installation de pompage, qu'elle admet devoir limiter.