VD_OMNI AC.2017.0321 vom 6. September 2018 - VD Tribunal cantonal (2018)
A.________ et consorts/Municipalité de Gland, Q.________, Direction générale de l'environnement DGE-DIRNA, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV. | Recours de voisins contre l'autorisation de bâtir en zone d'utilité publique (après démolition d'une chapelle existante) un édifice religieux avec clocher comprenant au rez supérieur une salle d'église et au rez inférieur un foyer et 4 salles, ainsi que 19 places de parc (6 places existantes étant conservées). La façade Est du bâtiment se présente en arc-de-cercle. En considérant que la disposition du règlement communal relatif aux façades obliques - permettant de réduire de 1 m la distance réglementaire de 6 m - est applicable s'agissant de cette façade circulaire, si bien que le projet respecte les distances aux limites, la municipalité n'a pas abusé de sa latitude de jugement dans l'interprétation de son règlement. Le projet ne contrevient par ailleurs pas aux règles relatives à l'esthétique et à l'intégration et offre un nombre de places de parc suffisant; à ce dernier égard, tout risque de "stationnement sauvage" relève du maintien de l'ordre public et non de la police des constructions. L'abattage prévu d'un arbre doit aussi être confirmé. Enfin, vu le respect d'un niveau sonore moyen de 75 dB(A) imposé par le service cantonal spécialisé et l'amélioration en termes d'isolation phonique apportée par la structure du nouveau bâtiment (doubles portes, sas, ventilation mécanique), les activités dans la salle d'église ne provoqueront pas de gêne pour le voisinage au niveau du bruit; il en va de même pour les salles (pourvues d'une ventilation mécanique permettant une utilisation sans ouverture des fenêtres), que la constructrice s'est au surplus engagée à ne pas louer pour des activités susceptibles d'être bruyantes. Quant aux bruits de comportement, ils ne devraient pas excéder le seuil de tolérance à attendre de la part des habitants du secteur. Recours rejeté. Recours formé devant le TF rejeté (1C_521/2018