VD_OMNI AC.2017.0227 vom 1. Februar 2018 - VD Tribunal cantonal (2018)
A.________, B.________, C.________/Municipalité de Bougy-Villars, D.________, E.________ | Calcul de la cote moyenne du sol naturel "prise aux angles principaux du bâtiment": entrent en considération les angles principaux (entrants et sortants), à l'exclusion des angles secondaires (c. 2). Une disposition prévoyant que "la dalle du rez sera au maximum à +50 cm" du sol naturel moyen, n'instaure qu'une altitude maximale, non pas minimale (c. 3). Seules les surfaces habitables sont décisives dans l'examen d'une disposition stipulant que "la somme des surfaces des niveaux habitables partiels ne pourra pas dépasser la surface de COS admissible" (c. 4). La municipalité n'a pas abusé de sa marge d'appréciation en autorisant des chéneaux encaissés dans la continuité du toit, plutôt que posés en bordure de celui-ci (c. 5). Au vu des circonstances, il y a tout lieu de présumer que la pompe à chaleur prévue ne dépassera pas les seuils de bruit admissibles. Si tel devait néanmoins être le cas une fois la pompe en activité, il appartiendra aux constructeurs de procéder aux corrections nécessaires (c. 6b). Les sauts-de-loup sont des éléments annexes à la construction qui, comme les balcons, peuvent déborder dans les espaces réglementaires sur une profondeur de 1,50 m (c. 6c). Recours rejeté.