VD_OMNI AC.2016.0412 vom 3. Januar 2018 - VD Tribunal cantonal (2018)
A.________/Municipalité de St-Légier-La Chiésaz, C.________, D.________ | Recours formé par un propriétaire contre la décision de la Municipalité refusant de faire droit à sa requête tendant au retrait d'une autorisation de construire un cabanon de jardin sur une parcelle voisine. La Municipalité, dont l'appréciation est quelque peu confuse, a dans tous les cas estimé (à tout le moins) que l'ouvrage pouvait être dispensé d'enquête publique. Dans ce cadre et au vu des circonstances, on ne saurait lui faire grief d'avoir considéré qu'au moment où elle a confirmé l'autorisation de construire, le recourant avait donné son accord au projet; la question de la mise à l'enquête publique ou non d'une construction ne saurait au demeurant dépendre du seul bon vouloir des voisins (consid. 3b). Est pour le reste déterminante à ce stade la question de savoir si l'ouvrage tel qu'il a été effectivement réalisé pouvait être autorisé sans enquête publique, peu important qu'il ne respecte pas l'ensemble des conditions (au demeurant contradictoires) figurant dans l'autorisation délivrée initialement. Cela étant, les griefs du recourant en lien avec la toiture du cabanon, sa surface ou encore la surface de la dalle en béton sur laquelle il est érigé ne résistent pas à l'examen (consid. 3d); compte tenu des caractéristiques de l'ouvrage et de la configuration des lieux, on ne saurait considérer que la dépendance entraînerait pour le recourant - dont les griefs sur ce point confinent à la témérité - des nuisances qui ne seraient pas supportables sans sacrifice excessif (consid. 3e). Rejet du recours et confirmation de la décision attaquée.