VD_OMNI AC.2016.0386 vom 29. September 2017 - VD Tribunal cantonal (2017)
A.________, B.________/Municipalité de Bougy-Villars, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________, I.________ | Recours formé par des propriétaires contre la décision de la Municipalité leur ordonnant d'enlever "les cyprès et tous les arbres non réglementaires" sur leur parcelle. En cours de procédure, la Municipalité a restreint sa décision aux 16 cyprès plantés à l'extérieur du secteur de construction et l'a rapportée s'agissant des autres plantations. Cela étant, la disposition du règlement communal limitant les possibilités de plantations en lien avec la vue sur le village et le lac repose sur une base légale suffisante (renvoi à l'arrêt AC.2016.0122 du 12 avril 2017). Il résulte en particulier de cette disposition que "l'arborisation paysagère traditionnelle est interdite" (sous réserve d'une plantation dans le périmètre constructible); l'interprétation de la Municipalité consistant à interdire sur cette base, à tout le moins, l'ensemble des plantations susceptibles suivant leur évolution d'avoir un impact sur la vue n'apparaît pas critiquable dans les circonstances du cas d'espèce. Les cyprès concernés ont ainsi été plantés en violation du droit matériel; l'ordre de remise en état n'est pour le reste pas contraire au principe de proportionnalité. Rejet du recours et confirmation de la décision attaquée (telle que modifiée en cours de procédure).