VD_OMNI AC.2015.0230 vom 23. August 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
BOUXOM/Municipalité d'Arzier-Le Muids, HACKI, SIEBENBÜRGER HACKI | Recours d'une voisine contre l'autorisation de construire cinq villas mitoyennes avec garages sur les parcelles adjacentes. Les constructeurs ont soumis des nouveaux plans à l'audience prévoyant l'aménagement d'une place de rebroussement. Cette modification est admissible puisqu'elle est de peu d'importance, fait droit à certaines critiques de la recourante et a été acceptée par la municipalité. Les accès projetés critiqués par la recourante n'apparaissent certes pas idéals. C'est toutefois à bon droit que l'autorité intimée a considéré qu'ils sont suffisants (rappel de la jurisprudence). Contrairement à ce que soutient la recourante, le CUS maximal est respecté dès lors que les constructeurs remplissaient les conditions permettant un report de la capacité constructive de l'une des parcelles voisines qui sera grevée d'une servitude de non-bâtir correspondante. Quant à la dérogation à l'ordre non contigu octroyée, elle n'est pas non plus criticable en ce sens que l'autorité intimée a fait usage de son pouvoir d'appréciation en interprétant la notion de "bâtiments accolés" pour y inclure les bâtiments qui, comme en l'espèce, ont une façade mitoyenne présentant un léger décrochement. C'est enfin en vain que la recourante s'en prend à l'esthétique de la future construction qui s'intégrera dans le bâti existant. Recours rejeté.