VD_OMNI AC.2015.0139 vom 27. April 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
Hameau du Port de Pully et de ses Abords, ALTHAUS, BOREL, TURRIAN, DE FRANCESCO, FOVANNA, GERBER, LOGOZ, TAFELMACHER/Département du territoire et de l’environnement (DTE), Conseil communal de Pully, Direction générale de l'environnement, MERCIER | Reprise de la cause à la suite de l'arrêt du TF (1C_424/2014 et 1C_425/2014 du 26 mai 2015) annulant un précédent arrêt de la CDAP (AC.2013.0177 du 29 juillet 2014) - laquelle a violé l'autonomie de la commune en annulant le plan de quartier (PQ) litigieux au seul motif qu'une planification globale était préférable à titre général - et lui renvoyant la cause pour qu'elle statue sur les autres aspects du litige. Il n'y a pas lieu de mettre en œuvre les différentes mesures d'instruction complémentaires requises par les recourants; en particulier, les questions liées directement à un projet concret de construction en application du PQ concerné échappent à l'objet du litige. Sur le fond, les griefs des recourants (en lien avec la présence d'un site archéologique, le nombre de places de stationnement, l'équipement de la parcelle, les mesures de protection contre le bruit, la conception paysagère et architecturale de la planification ou encore le nombre de résidences secondaires dans la commune) ne résistent pas à l'examen. Rejet du recours et confirmation des décisions du Conseil communal et du DTE adoptant respectivement approuvant préalablement le PQ attaqué.