VD_OMNI AC.2015.0081 vom 24. Oktober 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
A.________, B.________, C.________/Municipalité de Bettens, E.________, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, Service du développement territorial, Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Service de l'agriculture et de la viticulture | Recours dirigé contre une décision portant sur l'aménagement d'aires de sorties, de logettes supplémentaires dans une stabulation libre, ainsi que d'un hangar destiné à un robot d'affouragement avec monorail. La décision de la municipalité accordant à titre conditionnel (i.e. sous réserve de la pose de paratonnerres) le permis d'utiliser la stabulation libre érigée 15 ans auparavant est réformée en ce sens que ce permis est refusé. Au vu des circonstances, ce refus conduit à refuser la régularisation des logettes supplémentaires ainsi que la construction du hangar (c. 2). La régularisation de 2 aires de sortie sur 3 est refusée, les jus s'écoulant dans le terrain, ce qui justifie derechef de refuser la régularisation des logettes supplémentaires, dont l'occupation aggrave la situation (c. 3). Le constructeur n'établit pas à suffisance la composition de son cheptel, la quotité des bêtes estivées et le volume des fosses à purin dont il dispose. Il ne démontre donc pas que l'augmentation de son troupeau n'entraîne pas de dépassement des normes OPair vis-à-vis des habitations voisines, respectivement de violation des normes LEaux. Cela justifie encore une fois de refuser la régularisation des logettes supplémentaires (c. 7 et 8). S'agissant du robot d'affouragement, le constructeur déclare après coup qu'il entend remplacer le monorail par un système au sol, par pneus. Il n'a pas établi que ce nouveau système respectait les valeurs limites OPB. Cela justifie derechef de refuser la construction du robot, et du hangar destiné à l'abriter (c. 9). Recours admis.