VD_OMNI AC.2015.0045 vom 29. August 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
MEIER/Municipalité de Bex, SCHUMACHER, Service du développement territorial, Direction générale de l'environnement DGE-DIRNA, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV | Recours formé par le propriétaire de parcelles voisines contre l'autorisation de rénover un chalet en zone forestière selon décisions respectives du SDT (en tant que le chalet se situe hors zone à bâtir), de la DGE (en tant qu'il se situe dans un site classé à l'IMNS) et de la Municipalité. La qualité pour recourir de l'intéressé apparaît douteuse, dès lors que les parcelles dont il est propriétaire se situent à une distance supérieure à 100 m du chalet concerné, sans vue directe (ou avec une vue considérablement restreinte) sur ce dernier, et que les immissions auxquelles il se réfère sont directement liées à l'accomplissement des travaux de rénovation et échappent ainsi à la cognition de la cour de céans; cette question peut toutefois demeurer indécise, le recours devant dans tous les cas être rejeté sur le fond. Le chalet a en effet été légalement transformé en logement habitable et bénéficie de la situation acquise; le projet litigieux n'entraîne dans ce cadre ni changement d'affectation ni augmentation de la surface brute de plancher habitable, et l'identité du bâtiment demeure conservée pour l'essentiel. Cela étant, la garantie de la situation acquise porte également sur l'équipement de la parcelle, en ce sens que le caractère habitable du chalet ne saurait être remis en cause pour le motif que les voies d'accès (inchangées) seraient considérées a posteriori comme insuffisantes; bien plutôt, il convient de retenir que les possibilités d'accès sont réputées adaptées à l'utilisation qui en est faite, laquelle ne diffère pas de l'utilisation prévue et est directement liée à la nature et à la situation du bien-fonds (compte tenu notamment de la topographie des lieux). Pour le reste, les possibilités d'accès évoquées dans le préavis de la DGE et les griefs avancés par le recourant et le const