VD_OMNI AC.2014.0375 vom 4. März 2016 - VD Tribunal cantonal (2016)
CHENEVARD/Municipalité de Lucens, DPR IMMOBILIER SA | Recours formé par le propriétaire d'une parcelle voisine contre une décision de la Municipalité renonçant à exiger la remise en état de travaux réalisés de façon non conforme au projet tel que soumis à l'enquête publique. Il n'apparaît pas que le comportement de la Municipalité prêterait le flanc à la critique sous l'angle de la bonne foi; les assurances dont le recourant se prévaut doivent dans ce cadre être interprétées en ce sens que des modifications seraient exigées de la constructrice dans toute la mesure utile - et non dans tous les cas, indépendamment même de la conformité des aménagements concernés aux prescriptions matérielles applicables. Cela étant et comme l'a constaté la DGMR, l'accès tel que réalisé est réputé suffisant, et ce tant sous l'angle de la visibilité (compte tenu de la vitesse maximale effective des véhicules au niveau du giratoire concerné, respectivement du fait que l'aménagement des routes de desserte doit dans une large mesure tenir compte des intérêts urbanistiques) que sous l'angle du rayon de raccordement de ce giratoire (s'agissant d'un accès riverain de type A). La Municipalité n'a pas davantage abusé de son pouvoir d'appréciation en renonçant à exiger une remise en état en lien avec le marquage au sol de la place de rebroussement (par une ligne de pavés), ou encore avec le système de drainage – dans la mesure où il n'est pas contesté qu'il n'a objectivement pas été possible de procéder au raccordement tel que prévu (à une altitude théorique) et dès lors que le système réalisé s'est révélé parfaitement efficace. Quant à la bordurette en granit dont le recourant demande la pose conformément aux plans soumis à l'enquête publique, il s'agit d'un aménagement extérieur de minime importance; on peut sérieusement douter que la renonciation à sa réalisation soit soumise à autorisation - à tout le moins la Municipalité n'a-t-elle pas abusé de son pouvoir d'appréciation en estimant qu'il