VD_OMNI AC.2014.0356 vom 9. Dezember 2015 - VD Tribunal cantonal (2015)
KERN/Municipalité de Mont-la-Ville, BÜHLER, PAULI | Recours d'opposants contre la construction d'une villa avec un couvert à voiture. L'assiette de la route d'accès paraît rationnelle (consid. 4) et la voie d'accès est adaptée à l'utilisation prévue (consid. 5). Le projet de construction respecte la réglementation applicable s'agissant de la surface minimale de la parcelle et de la distance à la limite (consid. 6). Recours rejeté dans la mesure où il est recevable. Par arrêt du 9 décembre 2015 (1C_342/2015), le TF a rejeté le recours.