VD_OMNI AC.2013.0391 vom 22. Dezember 2014 - VD Tribunal cantonal (2014)
AMOOS PIGUET, PIGUET/Municipalité d'Onnens, BATTISTOLO, WYSS, BATTISTOLO, Service Immeubles, Patrimoine et Logistique, ECA | Recours déposé par des voisins contre l'octroi d'un permis de transformer une " dépendance " et d'y aménager un dépôt, un carnotzet et des locaux de production artisanale de caramels. Modification du projet en cours de procédure en ce sens que la production artisanale de caramels est remplacée par l'aménagement d'un " showroom " pour la vente de morilles. La motivation de la décision de la municipalité d'autoriser la transformation du bâtiment apparaît comme suffisante dès lors qu'elle induit nécessairement le rejet de la demande de mise en conformité du bâtiment. Partant, le droit d'être entendu des recourants n'a pas été violé (c. 2). Malgré des recherches fouillées, aucune des parties n'est parvenue à prouver que la dépendance dans son état actuel a été dûment autorisée. Sur la base de l'ensemble des éléments du dossier, on doit toutefois constater que le bâtiment dans sa forme actuelle date d'il y a plus de trente ans, de sorte que le droit d'obtenir une démolition totale ou partielle de l'annexe est ainsi périmé (c. 3). Même s'il y avait lieu d'admettre qu'une partie du sud du bâtiment datait d'il y a moins de trente ans, il ne se justifierait pas de requérir sa démolition en raison du non-respect des règles sur les distances aux limites, dès lors que la pesée des intérêts en présence commanderait de renoncer à la démolition (c. 4). Finalement, eu égard à l'activité projetée et aux nuisances toutes relatives qu'elle engendrera - d'ailleurs conforme à la zone village dans laquelle elle se trouve -, de même qu'à la configuration des lieux, on ne voit pas en quoi le projet pourrait aggraver les inconvénients qui en résultent pour les recourants, cela d'autant plus que le projet apportera des améliorations esthétiques qui seront les bienvenues. Il y a dès lors lieu d'admettre que la transformation respecte les conditions de l'art. 80 al