VD_OMNI AC.2013.0360 vom 21. Mai 2014 - VD Tribunal cantonal (2014)
KERN, GENEVAZ, JAYET/Municipalité de Mont-la-Ville, MARTINET, Direction générale de l'environnement (DGE) | Recours d'opposants contre la construction d'une habitation familiale sur une parcelle encore dépourvue de toute construction. Contrairement à ce qu'affirment les recourants, le chemin d'accès prévu entre la parcelle et une route communale n'est pas disproportionné; les nuisances de bruit et en matière de protection de l'air causées par les véhicules des habitants d'une villa qui ne comportera que deux places de parc, voire par ceux utilisant six places de parc en tout si l'on tient compte de la construction projetée sur une parcelle voisine, seront conformes à la règlementation relative à la protection de l'environnement; si le tracé de la route d'accès tel que prévu ne semble pas le plus approprié, il est néanmoins réglementaire; l'aménagement de l'accès privé à la route communale respecte les conditions posées en la matière (consid. 6-8). Recours rejeté dans la mesure où il est recevable. Recours au Tribunal fédéral rejeté dans la mesure où il est recevable (1C_318/2014 du 2 octobre 2014).