VD_OMNI AC.2013.0201 vom 6. Februar 2015 - VD Tribunal cantonal (2015)
BERSET/Service du développement territorial, Municipalité de Curtilles | Recours contre une décision du SDT exigeant la remise en état (hors zone à bâtir) d'un étang-piscine conformément aux plans soumis à l'enquête publique, la suppression d'un enrochement et l'évacuation de gravier, le rétablissement du terrain naturel et l'enlèvement des plantations d'essences ornementales non indigènes. La pratique du SDT consistant à n'admettre que des piscines ou étangs dont la surface n'excède pas 40 m2 ne prête pas en tant que telle le flanc à la critique, en tant qu'elle limite de facto l'impact de l'ouvrage; cela étant, compte tenu de ses caractéristiques (en particulier du fait que les surfaces de régénération naturelle s'apparentent, sous l'angle visuel, à des amas relativement denses de roseaux, respectivement que le caractère aquatique des surfaces concernées n'est pas directement perceptible), l'étang-piscine n'est pas de nature à remettre en cause l'identité dans ses traits essentiels du bâtiment d'habitation et de ses abords dans le cas d’espèce. Quant aux plantations litigieuses, il n'apparaît pas qu'elles seraient de nature à compromettre le caractère rural des lieux, au vu notamment de leur surface limitée et de leur nature. Pour le reste, la décision de remise en état est fondée et apparaît proportionnée s'agissant de la suppression de l'enrochement, de l'évacuation du gravier et du rétablissement du terrain naturel. Recours partiellement admis et réforme de la décision attaquée dans ce sens.