VD_OMNI AC.2013.0016 vom 22. April 2014 - VD Tribunal cantonal (2014)
OULEVEY/Service du développement territorial, Municipalité de Chesalles-s-Moudon | L'inspection locale a permis de constater que les accès aux bâtiments de l'exploitation du recourant imposaient une implantation en retrait de l'aire de travail et d'accès, justifiant que l'habitation soit implantée dans l'alignement de la façade nord-ouest du bâtiment d'exploitation principal; le critère de l'ensemble architectural avec le centre d'exploitation étant ainsi respecté. La situation du recourant est donc fondamentalement différente de celle de l'exploitant qui cherche à construire une nouvelle habitation à proximité d'un centre d'exploitation existant en zone agricole ou celle d'un centre d'exploitation qu'il déplace dans le territoire agricole. Le SDT n'a en outre pas examiné la nécessité de l'habitation du recourant à proximité du centre d'exploitation. Si l'habitation du recourant est considérée comme conforme à la zone agricole, la piscine aménagée l'est aussi. Recours partiellement admis.