VD_OMNI AC.2012.0358 vom 7. August 2013 - VD Tribunal cantonal (2013)
BOUXOM/Municipalité d'Arzier-Le Muids | Projet tendant à la construction de deux villas individuelles contemporaines, présentant en particulier de larges baies vitrées, sans avant-toits et dont les façades seraient couvertes d'un bardage en bois. En retenant qu'un tel projet ne respectait pas la clause d'esthétique, la municipalité a excédé son pouvoir d'appréciation. En effet, ce projet s'inscrit dans un secteur déjà largement bâti, comportant des constructions hétéroclites, tant en ce qui concerne le volume des bâtiments que le style architectural. Le bien-fonds concerné se situe par ailleurs au bout d'une impasse, en limite de la zone villas, à proximité de la zone agricole, de sorte que son impact d'un point de vue esthétique sera limité. Enfin, le projet présente d'indéniables qualités architecturales. La municipalité n'est pas en mesure de se fonder sur des critères objectifs et systématiques pour déterminer le type d'architecture qu'elle entend favoriser, en particulier au vu de la définition très souple de la zone villa dans le règlement des constructions. Recours admis.